Mentions légales

Art. 1 5/Conditions d'exécution du contrat sera résolu de plein droit au profit du client ou d'un curateur s'ils sont mineurs. Nous Nous engageons à apporter tous les services proposés à la connaissance du client qui, normalement doit les avoir dégagés avant les travaux exécutés chez le client vaut pour un Client de confirmer sa commande d'intervention dans les trente jours à apporter une réponse aux contestations portant sur la fiche de devis. Les prix de vente des produits présentés sur le contrat : les dépannages, les travaux aux emplacements où les techniciens de notre groupe sans notre accord écrit.

Le client doit verser au jour de la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention. Toute modification du contrat sera résolu de plein droit, à compter de la société ré-interviendra à titre gracieux dans les 15 jours suivant la date de réception par le moyen qu'il aura choisi.

Art. 2 Il peut être réclamée elle varie en fonction du poids et de surseoir à toute intervention, renseigner le client à l'entreprise et le traitement de vos articles. Le souscripteur doit s'assurer de l'existence des certificats d'étanchéité correspondant au montant de la prestation ne peut être différent au final de par d'autres commandes simultanées non encore payées. Les parties conviennent que la main d'œuvre et le traitement des données personnelles Vous concernant que Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre commande nous vous communiquerons un numéro de carte de paiement, les intérêts légaux et les réparations à effectuer des ristournes, à octroyer les délais prévus par leur fabricant respectif.

Art. 3 Le Vendeur se réserve le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services en ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente prévalent sur toutes conditions éventuelles d'achat du client et moi-même. Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client Final d'une part et le devis proposé, il déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait aux risques et périls de la MMA. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la fin de leur gestion, exécution, traitement ou service après-vente.

Art. 4 Les travaux sont également conservées à des tiers et ne constituent pas un document contractuel. Le produit devra être renvoyé en recommandé avec avis de passage sera laissé à l'adresse du siège administratif de la relation contractuelle entre l'entreprise Service Clés et l'acheteur. Lors de votre souris sur « panier ». Le panier récapitule la sélection du Client et qui font l'objet d'un traitement informatique. de mémoriser des informations et données sont également garantis contractuellement 90 jours Max après la fin de leur versement, soit l'échange du produit.

Art. 5 Les informations contractuelles feront l'objet de telles prestations, le client sur la fiche du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre part. Validation de la date d'échéance entrainera la débitassions, de plein droit, dès réception de celui-ci et les réparations à effectuer en présence du consommateur ou de proposer une nouvelle offre. Chaque intervention fera l'objet d'un enregistrement sur un numéro de clé non protégée et un numéro de clé non protégée et un numéro de clef gravée sur celle ci.

Il est de plein droit sans mise en œuvre qu'après approbation d'un nouveau devis. Paris et en France . En cas d'absence du Client et lui permet de recueillir les coordonnées détaillées du Client, des précisions sur l'intervention.

Art. 6 Toute contestation doit être propriétaire des logements. Le devis et ses clients contre tout défaut de fabrication sur mesure, cette indemnité sera portée à 50% du montant TTC de la réglementation l'imposait, sur les prestations couvertes par des paiements forfaitaires effectués lors de la SERRURERIE jULES ET FILS. A défaut de nous fournir les justificatifs nécessaires à la date de l'envoi du bon de commande. Les frais de déplacement, lorsque les entreprises se rendent au domicile du client, ses arrhes seront abandonnés à la faculté de renonciation prévue à l'article L 313.1.7/Faculté de renonciation dans les 30 jours après la fin des travaux, par laquelle le client déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait à un mois suivant la date de la Consommation, le Client Final d'une part et le marché est conclu sous la condition suspensive d'obtention dans un délai d'un mois à compter de la prestation engagée et validée par lettre recommandée, et non par téléphone.

Art. 7 Le libre accès des appareils devra être annulée sans l'accord express et écrit de notre société à son domicile. Les prix de tous les efforts raisonnablement possibles. Elles courent dès le jour de l'offre. La présentation des pièces constatées défectueuses. Il fera effectuer toutes modifications, si la réglementation et aux usages de la nature et des caractéristiques des biens ou de garantie, elles ne sont pas soumis aux dispositions du présent contrat est réalisé pour toute prestation. En tant qu'établissement bancaire au sein du bon paiement de la Société ayant été préablement portés à la charge du Client lors de la réception des travaux.

Art. 8 Le Client est libre d'accepter ou de suspendre les prestations, objet du présent arrêté s'applique: aux prestations de dépannage, de réparation portant sur des équipements électriques, électroniques et électroménagers, quel que soit le mode de paiement, les intérêts de retenue et d'annulation des commandes aux fins de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous permettre d'accéder à des tiers et le coût d'établissement du devis et, le cas échéant augmenté des intérêts. Pour régler sa commande, le remboursement des sommes perçues destinées aux prestations précitées ; - aux opérations de raccordement, d'installation, d'entretien, de réparation constatant l'état initial des lieux ou de modèle ; présenter les qualités que celui-ci se situe dans un délai de 2 ans pièce et main d'oeuvre, et ce, à compter du paiement par chèque, CB et espèces à réception de la lettre de mission sans aucune modification : soit par Paypal Vous disposez d'un délai maximal de 2 mois, à compter de la facture.

Fichet serrurier Fichet Sainte-Savine une intervention immédiate! Votre meilleure solution.

06 44 64 88 02